LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR
Présentation de la marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par l'association loi 1901 ACOOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051709.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR est expirée depuis le 3 décembre 2023.
ACOOA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°698941 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03